MENTIONS LÉGALES

roselinemukendi.com

1. Éditeur du site

Le site www.roselinemukendi.com est édité par :

Roseline Mukendi
Micro-entrepreneur
SIRET : 831 899 901
Adresse : Rue Jean Zay - 94380
Email : contact@roselinemukendi.com

TVA non applicable, article 293 B du CGI (si micro-entreprise).

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :
Roseline Mukendi

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Framer B.V. – Amsterdam, Pays-Bas)

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, vidéos, éléments graphiques, logos, méthode ArtSelling™, supports pédagogiques, structure stratégique) est la propriété exclusive de Roseline Mukendi, sauf mention contraire.

Toute reproduction, modification, distribution ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

La méthode ArtSelling™ est protégée au titre du droit d’auteur.

5. Responsabilité

Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre informatif.

Roseline Mukendi ne saurait être tenue responsable :

• D’un mauvais usage des informations

• D’une interruption temporaire du site

• De dommages indirects liés à l’utilisation du site
  
  
  

6. Données personnelles

Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément à la Politique de Confidentialité disponible sur le site.

Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression de vos données.

7. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
Roseline Mukendi ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites externes.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du lieu du siège de l’entreprise.